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Le secteur de l'industrie cinématographique et télévisuelle et le commerce international sont deux domaines totalement distincts. Toutefois, dans certaines circonstances, ces deux domaines s'entremêlent. Bien qu'il existe des barrières relativement importantes entre différents secteurs d'activité en raison de la grande disparité entre les métiers, l'auteur estime que pour les professionnels du secteur cinématographique et télévisuel, l'acquisition de certaines connaissances en matière de commerce international peut parfois être utile à l'exercice de leurs activités professionnelles dans ledit secteur.

Alors, pourquoi les œuvres cinématographiques et télévisuelles ont-elles des points d'intersection avec le commerce international ?

En bref, avec l'expansion continue du marché culturel, l'internationalisation de l'industrie cinématographique et télévisuelle constitue une conséquence inéluctable. Les œuvres cinématographiques et télévisuelles de la Chine comportent un certain nombre d'éléments étrangers. Par exemple, le marché d'outre-mer est également considéré comme axe de développement dans le cadre de la distribution des œuvres cinématographiques et télévisuelles ; par ailleurs, certains accessoires de tournage et costumes nécessaires sont fabriqués et approvisionnés à l'étranger, puis importés sur le territoire chinois. Si la fabrication et l'approvisionnement à l'étranger de ces accessoires et costumes diffèrent du commerce international tel que nous l'entendons, à savoir l'importation en masse de biens ou de services, ils impliquent bel et bien l'introduction de marchandises et doivent donc être inclus dans cette catégorie. Il est par conséquent tout à fait logique que des procédures spéciales et des termes professionnels relatifs au commerce international soient utilisés dans le cadre de telles opérations. Toute personne qui n'a aucune connaissance en la matière se placera inévitablement dans une position défavorable.

Alors, quels éléments faut-il connaître à titre préliminaire ?

I. Forme du texte du contrat de vente internationale de marchandises

En ce qui concerne la forme du contrat, le contrat écrit est toujours le choix prioritaire. Que ce soit pour l'exécution du contrat ou pour le règlement des différends, le contrat écrit constitue la meilleure base sur laquelle les parties peuvent s'appuyer. Même les commandes convenues par les deux parties à la transaction au moyen de modes de communication écrits tels que les courriels et QQ sont préférables aux transactions dont le contenu n'a été fixé que par accord verbal. Bien que le droit chinois dispose que les formes écrite, verbale et autres peuvent toutes valoir constitution de contrat, il est constaté dans la pratique que, lorsqu'un différend survient, les documents écrits peuvent souvent mieux servir de preuve pour établir la volonté réelle des deux parties au moment de la conclusion du contrat.

Par ailleurs, il est recommandé que le texte du contrat soit rédigé en deux langues, dont l'une doit être le chinois. L'adoption du modèle bilingue permet aux deux parties à la transaction de mieux comprendre le contenu concret du contrat. Certains pourraient douter de la nécessité d'une telle pratique, estimant qu'ils maîtrisent parfaitement la langue de l'autre partie à la transaction et qu'aucun cas d'incompréhension du contrat ne surviendra, de sorte que l'ajout d'une version chinoise sur la base du contrat rédigé en langue étrangère est totalement superflu. En fait, ce n'est pas le cas : la préparation d'un contrat bilingue incluant obligatoirement une version chinoise a également pour utilité de faciliter le paiement. Dans des transactions similaires, toutes les entreprises ou parties à la transaction de Chine ne disposent pas d'un compte bancaire dans le pays où est domiciliée l'autre partie, ce qui signifie que l'opération de paiement doit toujours s'appuyer sur les banques de Chine. Conformément aux dispositions pertinentes des banques de Chine, pour les paiements effectués à l'étranger dans le cadre de transactions similaires, le contrat de transaction en version chinoise est requis comme support justificatif de paiement. Par conséquent, même si aucun contrat en version chinoise n'a été conclu avec l'autre partie au moment de la conclusion de la transaction, il est nécessaire de conclure a posteriori un contrat en version chinoise pour répondre aux besoins de paiement en faveur de l'autre partie. La communication génère des coûts : plutôt que d'augmenter les coûts de communication ultérieurement, il est plus judicieux de régler la question définitivement dès le stade initial.

II. Contenu du contrat de vente internationale de marchandises

Une fois la forme du contrat déterminée, le point clé suivant concerne le contenu du contrat. Pour les contrats relatifs à des opérations similaires, la plupart de leurs clauses peuvent se référer à celles prévues dans les contrats de vente. Leurs clauses essentielles incluent notamment la dénomination, la quantité et la qualité de l'objet, le prix, le délai d'exécution, le lieu et le mode d'exécution, le mode de conditionnement, les normes et méthodes d'inspection, le mode de règlement, etc.

Pour ce qui concerne le contrat de vente, le prix constitue l'élément central le plus préoccupant pour les parties. Ce type d'opération se réalise de manière transfrontalière, chaque pays disposant de sa propre monnaie dont la valeur diffère de celle des autres. Par conséquent, par rapport aux opérations réalisées sur le territoire de la Chine, lors de la stipulation du prix pour ce type d'opération, il convient de porter une attention particulière à la stipulation explicite du type de monnaie correspondant au prix convenu, afin d'éviter les différends résultant de l'incapacité des parties à s'entendre sur le type de monnaie au moment de l'exécution effective du contrat du fait d'une stipulation ambiguë. Compte tenu de la différence entre les types de monnaie, l'existence du taux de change entre différentes monnaies s'impose naturellement à l'esprit des parties. Le taux de change entre différentes monnaies n'est pas immuable : à l'instar du cours des actions, il varie non seulement d'une semaine à l'autre et d'un jour à l'autre, mais même d'une minute à l'autre. La volatilité du taux de change est susceptible d'entraîner des pertes de change lors du règlement des opérations en devises. Pour les deux parties à la transaction, elles souhaitent toujours minimiser les pertes de change qu'elles assument. Par conséquent, le choix du taux de change applicable constitue souvent un point contentieux susceptible de donner lieu à des différends. Ainsi, la stipulation de ce contenu dans le contrat permet de résoudre efficacement ce problème.

Une fois le prix défini, vient ensuite sa liquidation et son règlement. Il existe un mode de paiement particulier dans le commerce international : le paiement par lettre de crédit, qui est également le mode de paiement dominant dans ce domaine. Le paiement par lettre de crédit est un mode de paiement en vertu duquel la banque paie le prix des marchandises au vendeur pour le compte de l'acheteur sous réserve du respect du principe de «concordance des documents entre eux et concordance des documents avec la lettre de crédit». Garanti par le crédit bancaire, il permet de concilier au mieux les conflits entre les parties à la transaction en matière de paiement et de livraison de marchandises. Il convient de noter que lorsque nous, en qualité d'acheteur, demandons à la banque d'ouvrir une lettre de crédit, nous devons impérativement vérifier si le contenu de la lettre de crédit émise est conforme à celui du contrat conclu entre les deux parties. En effet, une fois émise, la lettre de crédit revêt un caractère autonome. Dans la phase de paiement ultérieure, le vendeur n'a qu'à présenter conformément aux exigences de la lettre de crédit tous les documents conformes à ses dispositions, tels que la lettre de transport maritime, pour obtenir l'acceptation bancaire, la banque n'étant pas tenue d'examiner le contrat de vente correspondant. Autrement dit, en cas de non-conformité entre la lettre de crédit et le contrat, même si le contenu (les marchandises) indiqué dans les documents ne répond pas aux exigences contractuelles, le vendeur peut obtenir l'acceptation de la banque et percevoir par la suite le prix des marchandises du seul fait qu'il a présenté les documents conformes aux exigences de la lettre de crédit, ce qui constitue un risque important pour l'acheteur. Malgré la non-conformité des marchandises reçues, le vendeur a déjà perçu le prix prévu au contrat. Même si l'acheteur peut engager ultérieurement la responsabilité du vendeur pour violation de contrat, il se trouve inévitablement dans une situation très précaire du point de vue de ses intérêts réels. Par conséquent, lors de la vérification de la lettre de crédit, il faut impérativement s'assurer de sa conformité avec le contrat.

Enfin, nous abordons la spécificité du commerce international : les termes commerciaux internationaux. Ces termes constituent une série de modèles de cotation incluant les conditions de transaction et la composition des prix. Ils peuvent également être qualifiés d'«argot professionnel spécifique» du secteur du commerce international : dès que ces termes sont mentionnés dans l'offre, les clauses principales du contrat sont pour ainsi dire déjà clairement énoncées.

Les termes du commerce international comprennent : EXW (livraison en usine), FCA (livraison au transporteur), FAS (livraison le long du navire au port d'embarquement), FOB (livraison à bord du navire au port d'embarquement), CFR (coût et fret), CIF (coût, assurance et fret), etc. Parmi les termes susmentionnés, les termes FOB et CIF sont probablement les plus connus du public.

FOB est l'acronyme de l'expression anglaise «Free On Board», soit la livraison à bord du navire au port d'embarquement. Ce terme désigne un mode de transaction selon lequel l'acheteur est chargé de désigner le navire cargo pour réceptionner les marchandises, tandis que le vendeur doit transporter les marchandises au port d'embarquement désigné et les livrer à bord du navire dans le délai stipulé par le contrat. La ligne de démarcation du transfert des risques au titre de ce terme est le passage des marchandises par le bord du navire : avant ce passage, tous les risques de détérioration ou de perte des marchandises sont à la charge du vendeur ; après ce passage, les risques correspondants sont à la charge de l'acheteur. En vertu de ce terme, tous les frais afférents aux marchandises jusqu'au moment où elles franchissent le bord du navire sont à la charge du vendeur, et le prix applicable au titre de ce terme peut être simplement interprété comme le prix de revient.

«CIF» est l’acronyme de «COST, INSURANCE and FREIGHT», à savoir coût + assurance + fret. Le mode de transaction prévu par ce terme dispose que le vendeur est chargé de désigner le cargo pour réceptionner les marchandises, de transporter les marchandises au port de chargement désigné et de les livrer à bord du navire dans le délai stipulé par le contrat ; parallèlement, le vendeur doit également se charger de l’accomplissement des formalités d’assurance pour le transport des marchandises. Le seuil de répartition des risques applicables à ce terme est le passage des marchandises par-dessus le bord du navire : tous les risques de dommage ou de perte des marchandises survenus avant ce passage sont à la charge du vendeur. Dans le cadre de l’application de ce terme, le vendeur doit supporter tous les frais encourus jusqu’au moment où les marchandises passent par-dessus le bord du navire, les primes d’assurance ainsi que le fret du transport du port de chargement au port de destination.

Il ressort de ce qui précède que les obligations incombant au vendeur au titre de l'Incoterm CIF sont bien plus étendues que celles prévues par l'Incoterm FOB, le choix de l'incoterm peut être opéré en fonction des besoins réels de la transaction. Enfin, il convient de préciser que les Incoterms FOB et CIF ne s'appliquent exclusivement qu'au transport maritime et au transport fluvial. En cas de recours au transport routier ou au transport aérien, il est nécessaire d'opter pour d'autres incoterms.